Responsable de la publication

Amar Nafa

Directeur de TREMPLIN HANDICAP

Contacts

Vous souhaitez poser une question ou émettre une suggestion sur le contenu du site ? Sur la navigation ? Sur un aspect technique ?

Contactez-nous par courrier postal à l’adresse suivante :

TREMPLIN HANDICAP
2, rue du Docteur Lombard
92130 Issy-les-Moulineaux

Accès au site

Nous ne saurions vous garantir que le fonctionnement du site sera ininterrompu et exempt de toute erreur. Nous ne sommes tenus que d’une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service. Nous ne saurions être responsables de tous préjudices résultant de l’utilisation de notre site, et ce quelle qu’en soit la cause ; notamment nous ne saurions être responsable de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais du service de virus. De même notre responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, les pannes et les problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.

Liens externes – liens hypertexte vers d’autres sites internet

Notre site peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Nous ne prenons aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site et nous ne serions en aucune façon être responsable du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites.

Propriété intellectuelle et droit applicable

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, charte graphique, base de données…) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national/international de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de TREMPLIN HANDICAP et/ou de ses partenaires.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite du titulaire des droits, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale de tout élément composant le site ou tout transfert sur un autre site web de tout élément composant le site est strictement interdit.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale engageant votre responsabilité civile et/ou pénale.

Les données nominatives

Les données nominatives qui sont demandées sur le site sont destinées exclusivement à nos services et en aucun cas ne seront transmises à des tiers.

Nous garantissons aux utilisateurs que tout traitement de données nominatives sur notre site est soumis à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (loi  « Informatique et Libertés ») et disposent d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, ils doivent s’adresser à :

TREMPLIN
2, rue du Docteur Lombard
92130 Issy-les-Moulineaux

En application de l’article 16 de cette loi, la collecte des données nominatives exclut toute donnée relative aux mœurs, à la croyance ou l’appartenance religieuse et syndicale, aux opinions politiques.

Nous nous engageons à prendre toutes précautions pour protéger ces données nominatives afin d’en préserver la sécurité et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. Pour ce faire, ces données nominatives sont enregistrées dans des zones inaccessibles au public.

Informations relatives aux cookies

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d’enregistrer un « cookie » dans votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. Il nous permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies via la fenêtre pop up qui s’affiche lors de votre première visite sur le site, ou à tout autre moment via le lien en bas de chaque page « retirer mon consentement ».